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Informations sur les traités de Maastricht et d’Amsterdam. Les fiches techniques donnent un aperçu général de l’intégration européenne et du rôle du Parlement européen.
Après avoir identifié les deux documents, expliquez en quoi le traité de Maastricht constitue, selon l'auteur du document 1, une « nouvelle étape » dans la construction européenne. Puis confrontez les documents en mettant en évidence les apports du document 2.
Le traité sur l’Union européenne, aussi appelé traité de Maastricht, entouré des signatures des douze ministres des affaires étrangères et des finances des États membres. Le traité sur l’Union européenne a été signé à Maastricht en présence du Président du Parlement européen, Egon Klepsch.
Découvrez les règles essentielles pour bien rédiger les notices bibliographiques selon les types de documents. Voyez des exemples.
Le traité de Maastricht apporte des modifications plus mineures aux traités relatifs aux deux autres Communautés européennes, la CECA (Article H) et Euratom (Article I) touchant les institutions qui les gouvernent afin d'instaurer un cadre institutionnel unique.
21 lip 2021 · Le DAQ a développé le premier guide juridique des chats et des chiens au Québec. La recherche juridique réalisée pour sa conception a porté notamment sur le cadre réglementaire actuel et sur les acteurs impliqués auprès des chats et des chiens.
Avant de quitter le Canada, communiquez l’ambassade du pays où vous vous rendez pour connaître les exigences locales concernant l’importation d’animaux. Le Certificat sanitaire canadien international peut servir à accompagner les chiens et les chats de compagnie à leur entrée dans un pays étranger.
